Informations légales

Propriétaire du site

• Dénomination ou raison sociale : Association Maisons Comtoises
• Siège social : Auberge Sur la roche - Le chauffaud - F25130 VILLERS LE LAC
• Email : virginiemarongiu%halteayspam%aol.com (remplacer %halteauspam% par @ pour envoyer un message)
• Directeur de la Publication : Virginie Bohart
• Chaque établissement présenté, membre de l'association est financièrement et juridiquement indépendant.

Hébergeur

• Cyberiance SARL - création et hébergement de sites internet à Pontarlier, dans le Doubs, le Jura et en Alsace
• 1 place de l'Europe - 25300 Pontarlier
• Tél. 03 81 69 73 26

Crédits

• Conception et réalisation du site : Cyberiance

Contrefaçon

• Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

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